Marque renouvelée - Marque en vigueur

DRAINCOLOR
M. OLIVEIRA FERNENDEZ Alain joselito
Mme OLIVEIRA FERNENDEZ Catherine Marie-France Paule

Numéro de dépôt :
3741349
Date de dépôt :
27/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2030
DRAINCOLOR de OLIVEIRA FERNENDEZ Alain joselito

Présentation de la marque DRAINCOLOR

Déposée le 27 mai 2010 par monsieur OLIVEIRA FERNENDEZ Alain joselito et madame OLIVEIRA FERNENDEZ Catherine Marie-France Paule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DRAINCOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Les déposants sont monsieur OLIVEIRA FERNENDEZ Alain joselito domicilié(e) Zac des Ancises, Atelier 2, Pépinière d'entreprises, 03300 CREUZIER LE NEUF - France et madame OLIVEIRA FERNENDEZ Catherine Marie-France Paule domicilié(e) Zac des Ancises, Atelier 2, Pépinière d'entreprises, 03300 CREUZIER LE NEUF - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Légapôle Avocat Cabinet Pantz, domicilié(e) Immeuble Légapôle 78 Route d'Espagne - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque DRAINCOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DRAINCOLOR arrivera à expiration en date du 27 mai 2030.

OLIVEIRA FERNENDEZ Alain joselito a également déposé les autres marques suivantes : DrainColor Le sol qui respire


M. OLIVEIRA FERNENDEZ Alain joselito - Zac des Ancises, Atelier 2, Pépinière d'entreprises, 03300 CREUZIER LE NEUF - France

Mme OLIVEIRA FERNENDEZ Catherine Marie-France Paule - Zac des Ancises, Atelier 2, Pépinière d'entreprises, 03300 CREUZIER LE NEUF - France


Légapôle Avocat Cabinet Pantz, - Immeuble Légapôle 78 Route d'Espagne - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 18 avril 2013 - Concession de licence n°599364 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-18

Inscription le 18 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°599365 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-18

Inscription le 6 septembre 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°608179 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-06

Inscription le 2 janvier 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°615615 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02

Inscription le 13 janvier 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°616511 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13

Inscription le 27 mars 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°621323 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-27

Inscription le 22 avril 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°622862 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22

Inscription le 2 juin 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°624953 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Inscription le 12 janvier 2015 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°640403 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12

Inscription le 12 janvier 2015 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°640428 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12

Inscription le 28 janvier 2015 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°641554 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Inscription le 26 octobre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°656716 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26

Inscription le 26 octobre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°656717 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26

Inscription le 8 mars 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°664335 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-08

Inscription le 9 mars 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°664463 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Inscription le 20 avril 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°667391 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

Inscription le 22 décembre 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°691428 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-22

Inscription le 3 janvier 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°714364 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-03

Inscription le 1 octobre 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°734655 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-01

Renouvellement sans limitation le 12 août 2020 n°2756824 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-12

Inscription le 29 octobre 2020 - Changement d'adresse n°799753 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-29

Inscription le 29 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°799754 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-29

Couleurs ; vernis ; laques et enduits (peintures) ; colorants pour béton ;

Matériaux de construction non métalliques, tels que ciment, béton, mortier, pierre, chaux, plâtre, gravier, sable, carreaux, cloisons, briques, tuiles, mosaïques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques tels que modules, panneaux, colonnes préalablement coulées et monuments non métalliques, objets d'art en pierre. Matériaux de construction non métalliques, bétons et mortiers à base de ciment ou d'anhydrite, auto-plaçants ou auto-nivelants permettant la construction et la rénovation des sols sur tous supports pour tous revêtements. ;

Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; études de marché ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; affichage ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; comptabilité ; conseils en organisation et direction des affaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; location de distributeurs automatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; recrutement de personnel ; analyse prix de revient ; relations publiques ; services de secrétariat ; publicité télévisée ; services de publicité, promotion des ventes [pour des tiers] sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux informatiques et/ou électroniques, information commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée ; relations publiques ; reproduction de document ; mise à jour de document publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; tenue de livres ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; recherche de parraineurs ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; comptabilité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; recherche de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits ; installation, entretien et réparation de machines.

Entretien de bâtiments ; location de machines et d'outils pour la construction ; informations en matière de construction ; service d'application et du coulage de béton ; sablage ; information en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; conseil en matière de systèmes de sol et murs ; réalisation de revêtements routiers ; services d'installation de sols, trottoirs. ;

Services de télécommunication, à savoir communications par câble, par réseau de fibres optiques, par satellites, par téléphone, par voie télématique, électronique, numérique, hertzienne, informatique, par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; communication par terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de son et d'images traités par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication ; diffusion et transmission d'informations par voie télématique ; diffusion et transmission d'informations par réseaux de communication mondiale (de type Internet) à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de courriers et de messageries électroniques ; agence de presse et d'informations ; expédition de dépêches ; radiodiffusion ; émissions radiophoniques ; télévision par câbles ; émissions télévisées. ;

Services de transport et de livraison de toutes sortes de matériaux de construction et en particulier de béton prémélangé. ;

Education ; formation y compris la formation aux techniques d'application du béton et des revêtements de sols ; exploitation de publications électroniques de livres et de périodiques en ligne [non téléchargeables] ; formation pratique [démonstration] d'application béton ciré ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, conférences, congrès, salons d'exposition, foires, et tout autre type d'évènements à buts culturels ou éducatifs ou commerciaux, publics ou privés nationaux et/ou internationaux. ;

Architecture ; décoration intérieure et extérieure ; conseils en construction ; établissement de plans (construction) ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs pour emballages ; dessin industriel ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de recherche et de développement de nouveaux produits pour le compte de tiers. ;

Services de jardinier paysagiste ; aménagement des allées chez les particuliers.